Le Guide descommunes
Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Châteauvieux-les-Fossés

Châteauvieux-les-Fossés compte 9 habitants. Qui dirige la mairie, comment la commune a voté, ce qui s’y passe : l’essentiel.

9habitants
1 carré = 1 hab.2 hab./km²
code postal
25840
km² de superficie
4,50
intercommunalité
CC Loue-Lison

Arrondissement de Besançon, canton de Ornans. Code INSEE 25130.

Mairie

Horaires et coordonnées de la mairie de Châteauvieux-les-Fossés

Les horaires d’ouverture de la mairie de Châteauvieux-les-Fossés ne sont pas publiés dans l’annuaire officiel.

Adresse
2 rue Principale, 25840 Châteauvieux-les-Fossés
Téléphone
06 08 81 43 75

Source : Annuaire de l’administration (service-public.fr, Licence Ouverte), mise à jour du 15 juillet 2026. Horaires à confirmer auprès de la mairie les jours fériés.

Mairie et élus

Jean-François Combart, maire depuis le 15 mars 2026

Conseil municipal de 7 élus

  • Maire
  • 1 adjoint
  • 5 conseillers municipaux
Voir la liste des 7 élus
FonctionNom
MaireJean-François Combart
1er adjoint au maireLaurent Descourvieres
Conseiller municipalCorinne Combart
Conseiller municipalMaëlle Combart
Conseiller municipalMorgan Dole
Conseiller municipalDanièle Fietier
Conseiller municipalThierry Invernici

Élections

Municipales 2026 : une seule liste en lice, « Elections municipales mars 2026 »

83,3 %participation au premier tour
15suffrages exprimés
Premier tourparticipation 83,3 %
  1. Elections municipales mars 2026100,0 %
    15 voix

18 inscrits, 15 votants, 15 exprimés.

Pas de 2e tour dans cette commune : élection acquise au 1er tour.

Nuances attribuées par le ministère de l’Intérieur. Le trait vertical marque 50 % des suffrages exprimés.

Participation électorale

Part des inscrits qui ont voté, par scrutin et par tour.

83,3 %des inscrits ont voté au premier tour des municipales 2026 à Châteauvieux-les-Fossés.

Présidentielle 2022, second tour : 76,9 % pour Emmanuel Macron à Châteauvieux-les-Fossés. Voir le détail

Vie quotidienne

Impôts locaux, déchets et risques à Châteauvieux-les-Fossés

  • En 2025, le taux global de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Châteauvieux-les-Fossés est de 37,24 % (en hausse par rapport à 37,11 % en 2024), parts de la commune, de l’intercommunalité et des taxes annexes comprises.
  • La déchèterie la plus proche du centre de Châteauvieux-les-Fossés est « Déchèterie de Ornans » (Ornans*), à 7,7 km.
  • Châteauvieux-les-Fossés est exposée aux risques suivants : Séisme.

Agenda

Ce qui se passe à Châteauvieux-les-Fossés

Rien de prévu pour l’instant à Châteauvieux-les-Fossés. Pour trouver une sortie près de chez vous : brocantes et vide-greniers, marchés, fêtes, lotos et fêtes foraines, associations.

FAQ

Questions fréquentes sur Châteauvieux-les-Fossés

Quel est le code postal de Châteauvieux-les-Fossés ?

Le code postal de Châteauvieux-les-Fossés est 25840.

Combien d’habitants compte Châteauvieux-les-Fossés ?

Châteauvieux-les-Fossés compte 9 habitants (population municipale légale, INSEE).

Qui est le maire de Châteauvieux-les-Fossés ?

Le maire de Châteauvieux-les-Fossés est Jean-François Combart, en fonction depuis le 15 mars 2026. Le conseil municipal compte 7 élus.

Quels sont les horaires de la mairie de Châteauvieux-les-Fossés ?

Téléphone : 06 08 81 43 75. Adresse : 2 rue Principale, 25840 Châteauvieux-les-Fossés.

Dans quel département se trouve Châteauvieux-les-Fossés ?

Département : Doubs (25). Région : Bourgogne-Franche-Comté. Intercommunalité : CC Loue-Lison.

Quel est le taux de la taxe foncière à Châteauvieux-les-Fossés ?

En 2025, le taux global de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Châteauvieux-les-Fossés est de 37,24 % (en hausse par rapport à 37,11 % en 2024), parts de la commune, de l’intercommunalité et des taxes annexes comprises.

Où se trouve la déchèterie la plus proche de Châteauvieux-les-Fossés ?

La déchèterie la plus proche du centre de Châteauvieux-les-Fossés est « Déchèterie de Ornans » (Ornans*), à 7,7 km.

Quand a lieu la présidentielle 2027 à Châteauvieux-les-Fossés ?

Le premier tour aura lieu le dimanche 18 avril 2027 et le second tour le dimanche 2 mai 2027. Pour voter à Châteauvieux-les-Fossés, il faut être inscrit sur la liste électorale de la commune, au plus tard le vendredi 12 mars 2027 (mercredi 10 mars 2027 en ligne).

Carte

Voir Châteauvieux-les-Fossés sur OpenStreetMap

Autour

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